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Marques déposées par monsieur ELBAZ Pascal
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PASTELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASTELLE
Monsieur ELBAZ Pascal

Numéro de dépôt :
3408441
Date de dépôt :
07/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2016
PASTELLE de ELBAZ Pascal

Présentation de la marque PASTELLE

Déposée le 7 février 2006 par monsieur ELBAZ Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTELLE »

Le déposant est monsieur ELBAZ Pascal domicilié(e) 5 rue de Paris,95350 ST BRICE SOUS FORET - 95350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ELBAZ Pascal domicilié(e) 5, rue de Paris,95350 ST BRICE SOUS FORET - 95350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTELLE est expirée depuis le 7 février 2016.

ELBAZ Pascal a également déposé les autres marques suivantes : MACAN , PASTELLE POUR L'ENFANT , DIX NEUF CENT SOIXANTE HUIT , BSE , la maison de la ballerine , PASTEL


Monsieur ELBAZ Pascal - 5 rue de Paris,95350 ST BRICE SOUS FORET - 95350 - France


MR ELBAZ Pascal - 5, rue de Paris,95350 ST BRICE SOUS FORET - 95350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffres à bijoux ou boîtes et métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; peau d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs a main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tissus ; couvertures de lit et de tables. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (vêtements) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.